Abus de Marché : Impacts sur chaîne métiers et outils

Présentation

Les dernières réglementations MAD/MAR ont eu des effets significatifs sur la chaine de contrôles AMF, EURONEXT, Broker / BFI, Buy side. L’élargissement du scope à tous les instruments, marchés et plateformes a eu des impacts sur les différentes lignes métiers concernées avec des interprétations plus ou moins convergentes. Elles ont été déclinées en règles opérationnelles spécifiques et circuits de contrôles, donc avec des enjeux à la fois techniques et comportementaux (déontologie). Des outils plus puissants (cloud/IA) permettent d’affiner les « patterns » d’abus et d’analyses lors d’investigations.

L’AMAFI a résumé les points d’attention saillants dans son guide sur les dispositifs de lutte contre les abus de marché.

Par ailleurs en amont d’autres abus peuvent provenir de l’information de marché et de la manipulation de cette information dont le contrôle de la source peut devenir une préoccupation.

Ce séminaire a pour objectif de faire le point sur ces differents enjeux pour chaque metier concerné.

   Public Visé   

  • BFI Directeurs de la conformité et Directeurs des Risques
  • Brokers et investisseurs
  • Opérateurs de marché
  • Régulateurs et juristes

Objectifs

  • Analyser les évolutions en matière de lutte contre les abus de marché et les impacts sur la gouvernance métiers
  • Evaluer les risques spécifiques de marchés et leur surveillance
  • Partager sur les process mis en œuvre et les points d’attention sur les best practice
  • Obtenir le retour d’expérience et les attentes d’une grande banque

Programme

8h30
Introduction
8h45
Dispositif de lutte contre les abus de marché :
présentation du Guide AMAFI-FBF
- Le dispositif interne de surveillance et détection
- Typologie des opérations suspectes et indicateurs
9h20
Surveillance EURONEXT, nature des anomalies rencontrées et actions prises
  • Les différents niveaux de surveillance du dispositif EURONEXT 
  • Evolution des outils technologiques
  • Problèmes liés à la définition des « curseurs » des indices d’abus de marché

 

10h10
Pause
10h25
Processus de contrôles internes BFI
11h15
Routage d’ordres et Securities services
  • Protection du buy-side par rapport aux normes MIF 2
  • Elargissement des produits (complexes) concernés 
  • Contribution à l’amélioration de la qualité des données
12h00
Information financière, source potentielle de risque ?
  • Droit communautaire (extensif) vs Droit US (aux responsabilités plus encadrées)
  • Transparence des émetteurs côtés : délit d’initié vs information permanente
12h40
Conclusion