Les Rendez-Vous de la régulation financière et de la conformité

Le 1er juillet 2015
Ce séminaire semestriel offre une vision globale sur l’agenda et l’actualité de la régulation financière. En une matinée, les régulateurs (Trésor, AMF, ACPR) et les régulés (FBF, AFG, FFSA, ANSA, experts et avocats) présenteront leurs priorités. Notre sélection de sujets, en couvrant l’essentiel, vous aidera à accomplir votre mission de veille réglementaire et viendra enrichir votre compréhension des enjeux transverses pour les établissements financiers en France et en Europe. 

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Programme

Présentation

Il abordera l’agenda européen et international pour chaque filière métier :
 
Marchés financiers et post-marché :
  • MIF II : travaux en cours, calendrier
  • Prospectus
  • Autres priorités
  • Titrisation
  • Point de vue des émetteurs (ANSA) 
Prudentiel banque et assurance :
  • Protection du consommateur
  • Réforme structurelle des banques 
  • Résolution / TLAC (Total Loss Absorbing Capacity)
  • Actualité réglementaire du secteur du secteur de l’assurance 
Investisseurs et gestion d’actifs :
  • AIFM / passeport pays tiers
  • UCITS V (RTS ESMA)
  • SLP (société libre partenariat)
  • Distribution produits financiers : Rétrocession (MIF) 
  • PRIPS
  • ELTIF (European long term investment funds)
  • Cumul des sanctions administratives et pénales
 
Après l’introduction du Trésor, sera présentée une sélection de réformes règlementaires en cours de discussion et impactant à court terme les acteurs régulés (échéances, difficultés de mise en œuvre, « plan de travail régulation-financière », prochaines étapes). 

  OBJECTIFS  
  • Ne ratez pas les dernières avancées réglementaires sur le semestre
  • Bénéficiez d’une synthèse documentée
  • Tirez parti de l’analyse de l’impact opérationnel et stratégique sur les établissements financiers
  • Disposez d’un calendrier à jour des chantiers réglementaires en cours
  • Profitez de ce RV pour échanger avec des professionnels avertis
  PUBLIC VISE  
  • Banques, Sociétés financières, PSI
  • Assureurs et mutuelles
  • Sociétés de Gestion, CIF, CGP
  • Avocats et sociétés de conseil
  • Associations professionnelles
  • Régulateurs et pouvoirs publics
  INTERVENANTS  

Marianne THIERY, Chef du bureau Epargne et marchés fin., DG Trésor 
Patrice AGUESSE, Dir. de la Division Régulation des marchés, AMF
Marie-Agnès NICOLET, Présidente, Régulation Partners
Pierre MARSAL, Avocat
Franck GUIADER, Dir. de la Division Régulation de la gestion d’actifs, AMF
Arnaud MAGNIER, Directeur des affaires européennes, AFG
Hubert de VAUPLANE, Avocat Associé, Kramer Levin Naftalis & Frankel LLP
Benjamin QUATRE, Dir. des Affaires Européennes et Internationales, FBF
François Rosier, directeur adjoint – affaires juridiques, FFSA 
Edouard-François de LENCQUESAING, Délégué général, EIFR

Participation : 200€