Jean-Claude HUYSSEN - ACPR

Intervenant

M. Huyssen Jean-Claude

Directeur des agréments, des autorisations et de la réglementation
ACPR

Biographie

Jean-Claude Huyssen, diplômé de l’Institut d’études politiques de Paris et titulaire d’une maîtrise de sciences économiques rejoint  la Banque de France en 1985.

Il est d’abord affecté à la Commission bancaire où il occupe jusqu’en 1996 différents postes dans le domaine du contrôle individuel des établissements de crédit et dans celui de la comptabilité bancaire et de la réglementation prudentielle. Il  effectue durant cette période un détachement de deux ans dans une grande compagnie d’assurance de la Place pour y travailler sur la gestion de bilan.

Il rejoint ensuite la direction de la Comptabilité de la Banque de France dont il devient le directeur en 2008.

Il revient en 2012 dans le domaine de la supervision bancaire en tant que directeur des agréments, des autorisations et de la réglementation de l’Autorité de contrôle prudentiel et de résolution.

Mise à jour le 04/10/2016

Événement

Multiplicité des obligations de connaissances : risques et mise en oeuvre

Présentation

Les collaborateurs et dirigeants des secteurs de la banque, de l’assurance, et de l’asset management doivent remplir diverses obligations en matière de connaissances et de compétences financières. Si certaines d’entre elles sont depuis longtemps intégrées dans les dispositifs de formation des collaborateurs, comme la connaissance des règles relatives à la lutte contre le blanchiment, plusieurs obligations ont été renforcées sous l’effet des récentes règlementations prévoyant des connaissances ou formations spécifiques (MIFID 2, IDD, …), avec une attention particulière portée sur le devoir de conseil et la protection des investisseurs. De leur côté, les dirigeants effectifs de la banque et de l’assurance, de même que les administrateurs de banque et les responsables de fonctions clés de l’assurance doivent maintenant remplir les conditions d’une reconnaissance « fit and proper ».

Quel est aujourd’hui le panorama des connaissances et compétences que doivent avoir les collaborateurs et dirigeants, quelles sont leurs obligations d’acquisition et d’entretien des connaissances ? Ces exigences constituent assurément un élément clé de la gestion des ressources humaines et du dispositif de « knowledge management » qui doit garantir le niveau de connaissances adéquat, et pendre en compte le risque de non-respect des obligations. Elles constituent un point d’attention additionnel pour le responsable de la fonction Conformité, qui doit diffuser la règle et veiller à son respect. Elles sont aussi bien sûr un des points de surveillance des régulateurs.

Plusieurs regards seront réunis pour apprécier un état des lieux de ces exigences. Le responsable de la conformité d’une banque partagera son expérience de forte vigilance en la matière, un cabinet de conseil présentera la cartographie des obligations et la conduite de changement qu’elle implique. Les régulateurs AMF et ACPR exposeront enfin les obligations (de moyens et de résultat) et les bonnes pratiques dans ce domaine.

Public visé

  • Banques, Assurance, Sociétés de gestion
    • Directions de la Conformité, RCSI/RCCI
    • Directions des Risques, de l’Audit, Juridique
    • Directions générales, Administrateurs
    • Directions RH, Responsables formation
  • Avocats et sociétés de conseil
  • CIF et indépendants

 

Objectifs

  • Appréhender de façon complète les obligations relatives aux connaissances
  • Bénéficier des indications des régulateurs AMF et ACPR 
  • Obtenir un retour d’expérience d’une grande banque française

Programme

8h30
Introduction
8h40
Recensement, mise en place et contrôle de l’application des règles relatives aux connaissances financières : mission impossible pour le responsable de la fonction Conformité ?
9h05
Cartographie des obligations de connaissances financières et conduite du changement
9h25
Les exigences en matière de connaissances et d’expérience suite à MiFID 2 ; focus sur la certification professionnelle AMF
9h55
Dirigeants et administrateurs : les critères d’aptitudes et de compétences
10h15
Questions / Réponses / Conclusion
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